1 - Propriétaire du site : Le site est la propriété de la EURL MODELOC dont le siège social est : 34 avenue du général Leclerc 94440 RCS CRETEIL B 480 772 292 APE 524Z

 2 - Responsable de la publication : Jean-Denis Lacombe, gérant de la société.

3 - Objet du site : Ce site a pour objet la vente de modèles réduit neuf ou d'occasion sur catalogue.

4 - Déclarations auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés : Les informations nominatives relatives aux personnes physiques conservées dans un fichier informatisé ont fait l'objet d'un déclaration auprès de la CNIL , en date du 27 Mars 2006. La déclaration du site a été effectuée le 27 Mars 2006. Le numéro délivré par la CNIL pour la déclaration du site est 1158748. Les informations nominatives concernent exclusivement les personnes physiques agissant personnellement ou en qualité de représentant légal d'une personne morale.

5 - Informations sur hébergeur : Le site ModelOc.com est hébergé par S&L INFORMATIQUE.

6 - Réalisation : Ce site a été créé et réalisé par la SARL S&L INFORMATIQUE : http://www.informatique-sl.com

7 - Contact : Pour toute question ou réaction concernant ce site, nous vous invitons à  contacter le webmestre : contact@modeloc.com Vous pouvez aussi nous contacter par téléphone au 01.43.86.62.99.